Centre de services scolaire du Littoral

Publications

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Année:

Réglement sur la délégation des fonctions et des pouvoirs

7 novembre 2025

Guide de la diversité sexuelle et de genre

14 juillet 2025

Cadre de référence pour les Services d’accueil et de soutien à l’apprentissage du français (SASAF)

18 novembre 2024

Cadre de référence pour les services d’enseignement à domicile

12 novembre 2024

Politique administrative de confidentialité

24 octobre 2024

Politique d’évaluation des apprentissages et de promotion

13 mars 2024

Cadre organisationnel de gestion des risques en matière de corruption et de collusion dans les processus de gestion contractuelle

27 février 2024

Lignes internes de conduite concernant la gestion des contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction du Centre de services scolaire du Littoral

27 février 2024

Politique concernant la gestion des contrats d’approvisionnement, de services, de technologie de l’information et de travaux de construction

27 février 2024

Procédure fermeture établissements et suspensions cours

15 novembre 2023

Cadre de référence – Télétravail

15 novembre 2023

Politique de développement durable

2 octobre 2023