Centre de services scolaire du Littoral

Publications

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Cadre organisationnel de gestion des risques en matière de corruption et de collusion dans les processus de gestion contractuelle

27 février 2024

Lignes internes de conduite concernant la gestion des contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction du Centre de services scolaire du Littoral

27 février 2024

Politique concernant la gestion des contrats d’approvisionnement, de services, de technologie de l’information et de travaux de construction

27 février 2024

Politique de l’aliénation des biens meubles

14 décembre 2020

Politique relative à la qualité de l’air dans les établissements

14 décembre 2020

Politique sur l’utilisation des logements de la Commission scolaire du Littoral

14 décembre 2020

Politique de location des locaux

14 décembre 2020

Procédure du Service des ressources matérielles

14 décembre 2020

Directive sur l’utilisation des installations excédentaires de la Commission scolaire du Littoral

14 décembre 2020

Directive sur l’utilisation des résidences réservées au personnel d’encadrement

14 décembre 2020

Politique d’aménagement des cours d’écoles (parc-écoles)

14 décembre 2020

Directive d’aide à l’installation

14 décembre 2020